Mentions légales France Active Occitanie
Les mentions légales vous informent sur les conditions d’utilisation de ce site, son éditeur, son hébergeur ainsi que les règles applicables à son contenu. Elles contribuent à garantir la transparence des informations mises à votre disposition et le respect du cadre juridique en vigueur.
Identification de l’éditeur et de l’hébergeur
National : France Active
Association régie par la loi du 1er juillet 1901, créée en 1988
Siège social : Tour Cityscope – 3 rue Franklin, 93100 MONTREUIL
01 53 24 26 26
SIRET n° 344 891 668 00065
Régional :
France Active Occitanie
Association régie par la loi du 1er juillet 1901(loi de 1908 pour les associations de droit local d’Alsace-Moselle), créée en 1994
Siège social : Le Thébès, 26 allée de Mycènes, 34000 Montpellier
Téléphone : 04 67 15 00 10
SIRET n° 397 775 867 00104
Inscrite à l’ORIAS sous le numéro Non concerné à ce jour
Titre mise en exergue
L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour utiliser et accéder à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement
France Active MPA-Occitanie
Association régie par la loi du 1er juillet 1901(loi de 1908 pour les associations de droit local d’Alsace-Moselle), créée en 2006
Siège social : 32 rue de la Caravelle, 31500 Toulouse
Téléphone : 05 62 73 16 53
SIRET n° 479 604 472 00049
Inscrite à l’ORIAS sous le numéro Non concerné à ce jour
